PSG / CBPS
Formulaires relatifs aux :
- Plan Simple de Gestion
- Code des Bonnes Pratiques Sylvicoles
Plan Simple de Gestion (PSG)
À télécharger :
- Fomulaire PSG
-
Tableaux du formulaire PSG
Tableaux Excel du formulaire, remplissables
- Notice explicative pour la rédaction du plan simple de gestion (PSG)
- Note d'information : "Ce qu'il faut savoir avant de rédiger votre Plan Simple de Gestion"
- Note d'information : "Mon Plan Simple de Gestion est agréé. Et maintenant ?"
À consulter :
Plan Simple de Gestion et Natura 2000
En région Centre-Val de Loire le propriétaire dispose de l'annexe "Natura 2000" pour faire agréer son Plan Simple de Gestion au titre des articles L.122-7/8 du code forestier et ainsi simplifier ses démarches.
À télécharger :
- Notice d’utilisation de l’annexe Natura 2000 de la région Centre à l’intention des rédacteurs de PSG
- Tableau des règles de gestion applicables au PSG pour la directive "Habitats" Natura 2000
Code des Bonnes Pratiques sylvicoles (CBPS)
À télécharger :
Bilan de mise en œuvre d’un document de gestion
Bilan à envoyer tous les 10 ans à la Direction Départementale des Territoires (DDT) par les bénéficiaires d’une exonération partielle :
- des droits de succession (Monichon)
- de l’ISF
À télécharger :