PSG / CBPS
Formulaires relatifs aux :
- Plan Simple de Gestion
- Code des Bonnes Pratiques Sylvicoles
Plan Simple de Gestion (PSG)
À télécharger :
- Fomulaire PSG
-
Tableaux du formulaire PSG
Tableaux Excel du formulaire, remplissables
- Notice explicative pour la rédaction du plan simple de gestion (PSG)
- Note d'information : "Ce qu'il faut savoir avant de rédiger votre Plan Simple de Gestion"
- Note d'information : "Mon Plan Simple de Gestion est agréé. Et maintenant ?"
À consulter :
Le service de télétransmission du Plan Simple de Gestion proposé sur Laforetbouge.fr permet de déposer votre document de gestion ou son avenant au Centre Régional de la Propriétaire Forestière de votre secteur.
Plus besoin de papier, télétransmettez !
À consulter :
Plan Simple de Gestion et Natura 2000
En région Centre-Val de Loire le propriétaire dispose de l'annexe "Natura 2000" pour faire agréer son Plan Simple de Gestion au titre des articles L.122-7/8 du code forestier et ainsi simplifier ses démarches.
À télécharger :
- Notice d’utilisation de l’annexe Natura 2000 de la région Centre à l’intention des rédacteurs de PSG
- Tableau des règles de gestion applicables au PSG pour la directive "Habitats" Natura 2000
Code des Bonnes Pratiques sylvicoles (CBPS)
À télécharger :
Bilan de mise en œuvre d’un document de gestion
Bilan à envoyer tous les 10 ans à la Direction Départementale des Territoires (DDT) par les bénéficiaires d’une exonération partielle :
- des droits de succession (Monichon)
- de l’ISF
À télécharger :